Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASHA
SARL La Grande Classe

Numéro de dépôt :
3134956
Date de dépôt :
04/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2011
PASHA de La Grande Classe

Présentation de la marque PASHA

Déposée le 4 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Grande Classe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Grande Classe domicilié(e) 6-8 avenue Salvador Allende, 93800 Epinay / Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 316 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Grande Classe - France.

La marque PASHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASHA est expirée depuis le 4 décembre 2011.

La Grande Classe a également déposé les autres marques suivantes : PASHA , (Marque figurative) , (Marque figurative)


SARL La Grande Classe - 6-8 avenue Salvador Allende, 93800 Epinay / Seine - France - SIREN 431316363


La Grande Classe - France


Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356674 - Publication au BOPI 2002-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

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